ARTICLE 1 – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par le site https://www.boxnopheline.fr/ (« Le Vendeur ») auprès d’acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client ») ou professionnels, désirant acquérir les produits proposés à la vente (« Les Produits ») sur le site Internet.

Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable du résultat obtenu par le Client suite à l’utilisation des Produits ou des services proposés.

Coordonnées du Vendeur :

• Email : contact@boxnopheline.fr

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site et prévalent sur tout autre document contradictoire. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 2 - Commandes

2.1 Modalités de commande

Le Client sélectionne sur le site les produits qu’il souhaite commander.

Les abonnements et produits numériques doivent être réglés via Stripe en paiement comptant ou en plusieurs mensualités.

Une fois le paiement validé, le Client reçoit un email de confirmation via la plateforme concernée.

Conformément à la réglementation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques téléchargés.

2.2 Annulation de commande

Une commande validée ne peut plus faire l’objet d’une annulation par le Client une fois le produit reçu.

ARTICLE 3 - Tarifs

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site lors de l’enregistrement de la commande. Les prix sont exprimés en Euros TTC.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité.

Une facture est établie et remise au Client.

ARTICLE 4 - Conditions de paiement

Le prix est payable comptant ou en plusieurs mensualités par :

• Carte bancaire via Stripe.

En cas de non-respect des conditions de paiement, le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande.

ARTICLE 5 - Livraisons

Les box et accès numériques sont livrés électroniquement après validation du paiement.

ARTICLE 6 - Transfert de propriété – Transfert des risques

Le transfert des risques et de propriété des Produits a lieu à la livraison.

ARTICLE 7 - Droit de rétractation et modalité de remboursement

Aucun remboursement n’est effectué si une connexion à la plateforme membre est détectée ou si le produit a été reçu.

Pour les paiements en plusieurs fois, un retard de paiement entraîne des frais additionnels.

ARTICLE 8 - Propriété intellectuelle

Le contenu du site et des formations est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite.

ARTICLE 9 - Droit applicable – Langue

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

ARTICLE 10 - Litiges

Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

ARTICLE 11 - Information précontractuelle – Acceptation du Client

Toute commande sur le site entraîne l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.